Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT DE PROVENCE
/
CONFIMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIMOUSSE
CONFIT DE PROVENCE ( SARL )

Numéro de dépôt :
92429575
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque CONFIMOUSSE

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) La petite Calade, RN 7, 13540 PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Dominique LEPOUTRE SARL CONFIT DE PROVENCE - France.

La marque CONFIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIMOUSSE est expirée depuis le 29 juillet 2002.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFITURELLE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE ( SARL ) - La petite Calade, RN 7, 13540 PUYRICARD - France - SIREN 319689329


MR Dominique LEPOUTRE SARL CONFIT DE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Confitures, Gelées, Purées de fruits Confiserie au fruits Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.